L'amendement Climat A1:2024 paru le 23 Février dernier concerne 31 normes, dont les normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 45001.

Contrairement à des évolutions futures de ces normes (fin 2025 pour certaines), il est clairement établi que cet amendement est d’ores et déjà applicable, ce qui signifie qu’il peut être pris en compte lors de votre prochain audit de certification.

À l’heure actuelle, tous les consultants et auditeurs ne sont pas encore au fait de ces exigences, mais certains les appliquent déjà. Elles peuvent donc être auditées, et sujettes à des constats de non-conformité.

Cet amendement ajoute 2 phrases dans le Chapitre 4. Contexte de l’organisme : 

-       une exigence (donc à respecter) au § 4.1

-       une note (donc pour information) au § 4.2

Il est décliné de façon identique pour chaque norme, est disponible gratuitement pour tous dans sa déclinaison ISO 9001 sur le site Afnor : lien pour le télécharger

Cet amendement requiert à mes yeux 2 points de vigilance : 

1. - même si on parle d'environnement, il est applicable à bien d'autres normes que l'ISO 14001, notamment à l'ISO 9001 qui vise la satisfaction client
2. - la prise en compte du changement climatique au niveau des enjeux est à considérer sous 2 angles : l’impact potentiel des activités de l’entreprise sur le climat, mais aussi la capacité d’adaptation de l’entreprise au changement climatique.

Si beaucoup d'entreprises mènent des actions ici et là, en lien plus ou moins direct avec le changement climatique, la façon de structurer leur démarche et de s'assurer de répondre efficacement à cet amendement peut susciter des interrogations. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'un support dans votre réflexion et pour la prise en compte adaptée de cet amendement dans votre Système de Management.